Les brêves

À l’issue de ses réunions des 18, 24 et 25 juin 2021, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion (CNSCG) a rendu ses résultats concernant l’étude des dossiers financiers des clubs de Division 1.

Brest
Société: dossier en cours d’étude
Association: dossier en cours d’étude

Caen: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Chambéry
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Cholet: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Clermont-Ferrand: dossier en cours d’étude

Dunkerque: validé

Épinal: dossier en cours d’étude

Marseille: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Mont-Blanc: dossier en cours d’étude

Montpellier: dossier en cours d’étude

Nantes: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Neuilly sur Marne: dossier en cours d’étude

Strasbourg (société): dossier en cours d’étude

Tours: demande complémentaire, dossier en cours d’étude – convoqué


La commission se réunira à nouveau la semaine du 28 juin pour poursuivre l’étude financière des dossiers.

A l’issue de ses réunions des 1er et 2 juillet 2021, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion a rendu ses résultats concernant l’étude des dossiers financiers des clubs.

Brest
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: dossier en cours d’étude

Caen: Validé

Chambéry
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Cholet: Validé

Clermont-Ferrand: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Dunkerque: déjà validé

Épinal: dossier en cours d’étude

Marseille: Validé

Mont-Blanc: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Montpellier: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Nantes: Validé

Neuilly sur Marne: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Strasbourg
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: dossier incomplet – non-validable

Tours: demande complémentaire, dossier en cours d’étude – convoqué

A l’issue de sa réunion du 16 juillet 2021, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion a rendu ses résultats concernant l’étude des dossiers financiers des clubs.

Brest
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: dossier en cours d’étude

Caen: déjà validé

Chambéry
Société: dossier en cours d’étude
Association: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Cholet: déjà validé

Clermont-Ferrand: demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Dunkerque: déjà validé

Épinal: validé

Marseille: déjà validé

Mont-Blanc: validé

Montpellier: validé

Nantes: déjà validé

Neuilly sur Marne: validé

Strasbourg
Société: demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Association: demande complémentaire, dossier en cours d’étude – convoqué

Tours: validé avec mesures d’encadrement
(Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de neuf points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 5 août 2020. Par ailleurs, le retrait de trois (3) points avec sursis prononcé le 5 août 2020 par la CNSCG est totalement révoqué. Cette décision est susceptible d’appel.
Plus de détails > https://www.hockeyfrance.com/wp-content/uploads/2021/07/20210720_Publication-decision-encadrement_Tours.pdf )

Chambéry
Société: validé
Association: validé avec mesures d’encadrement
(détails > https://www.hockeyfrance.com/wp-content/uploads/2021/08/2021-2022_Publication-decision-validation-av-encadrement-Chambery.pdf )

Clermont-Ferrand: validé avec mesures d’encadrement
Le club de Clermont-Ferrand a été sanctionné de 1 500 € pour non-comptabilisation d’opération ou comptabilisation non conforme altérant les documents transmis de la part du groupement sportif (notamment tableau excel CNSCG et comptes annuels)
(détails > https://www.hockeyfrance.com/wp-content/uploads/2021/08/2021-2022Publication-decision-validation-av-encadrement-ClermontFerrand_.pdf )

Strasbourg
Société: validé avec mesures d’encadrement
Association: validé
(détails > https://www.hockeyfrance.com/wp-content/uploads/2021/08/2021-2022_Publication-decision-validation-av-encadrement-Strasbourg.pdf )

Tours
Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de neuf points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 22 juillet 2021. Par ailleurs, le retrait de trois (3) points avec sursis prononcé le 5 août 2020 par la CNSCG est totalement révoqué.  Cette décision est susceptible d’appel
(détails > https://www.hockeyfrance.com/wp-content/uploads/2021/07/20210720_Publication-decision-encadrement_Tours.pdf )